Mentions légales

PROPRIÉTÉ DU SITE

Le présent site est la propriété du Domaine du Fraysse :

DOMAINE DU FRAYSSE
24250 ST CYBRANET
tel : 33 (0) 6 08 71 64 23

RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE

Les publications du présent site sont réalisées par le gestionnaire du site.

HÉBERGEMENT

OVH
Siège social : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Site web : ovh.com

DÉVELOPPEMENT

Le site internet www.domainedufraysse.com, a été créé par Hop-la, société inscrite au RCS de Bergerac sous le numéro SIRET 421 695 842 00011, dont le siège social La Pelinque 24480 URVAL – FRANCE.

La société Hop-La peut être contactée aux coordonnées suivantes :

Hop La
Jean Baptiste LEPERS
La Pelinque 24480 URVAL
Tél : 06 62 11 63 05

Crédits

Graphisme :
Mr Jean-Baptiste LEPERS (HOP-LA)

Développement :
Mr Jean-Baptiste LEPERS (HOP-LA)

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété du Domaine du Fraysse. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite du Domaine du Fraysse dont celui-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit du Domaine du Fraysse est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.